Conditions particulières de vente - Voyages Espace mandarin
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Conditions générales et particulières de vente

Conditions particulières de vente

PRIX
Les prix communiqués au moment de l’inscription ont été calculés sur la base de tarifs aériens, de taux de change et de taxes connus à la date de l’édition du contrat. Ces prix seront ajustés en cas de variation de l’un de ces éléments. En cas de modification de ces conditions, nous nous réservons le droit de modifier le prix de vente avec un préavis d’au moins 30 jours par rapport à la date de départ. Un décompte justificatif sera remis au client, et si l’augmentation venait à dépasser les 10%, il lui sera laissé la faculté d’annuler sans frais. Les prix publiés n’ont pas valeur de contrat. Une facture et un carnet de voyage seront remis au voyageur mentionnant les services fournis et valant contrat entre AAT SA et le voyageur.

Le prix ne comprend pas les frais d’établissement de passeport, de visas, de certificats de vaccination, les dépenses exceptionnelles résultant d’événements fortuits (grèves, conditions météorologiques), l’assurance annulation.
Toute inscription à un voyage sans transport aérien international supportera des frais de dossier de 50 FS par personne. Les taxes d’aéroport et surcharges carburant sont incluses dans les tarifs, mais peuvent être modifiées jusqu’à 21 jours du départ.

INSCRIPTIONS
Vous devrez nous transmettre vos noms et prénoms complets tels qu’ils figurent sur le passeport ou carte d’identité que vous utiliserez pour votre voyage. Les femmes mariées devront faire preuve de vigilance.
Les compagnies aériennes mettent en place de nouvelles exigences pour des raisons de sécurité, et pour mener à bien vos réservations, vous devrez nous transmettre vos dates de naissance, et parfois un numéro de téléphone.

Une fois votre devis reçu, votre inscription se fait directement sur notre site internet, dans votre espace personnel à l’aide de votre identifiant et mot de passe. L’inscription comprend obligatoirement devis et carnet de voyage signés et un bulletin d’inscription par personne qui doivent nous parvenir par mail ou courrier.
Les versements doivent avoir lieu comme suit : 25% du montant total à l’inscription, le solde généralement 40 jours avant le départ. Toute inscription à moins de 40 jours du départ devra être réglée intégralement.
En cas de prestation avec croisière, un acompte de 25% sera versé à l’inscription, 25% à 4 mois du départ, et le solde 61 jours avant le départ (certains prestataires exigent des règlements plus stricts que nous serons contraints de vous répercuter).
Un acompte complémentaire est souvent demandé afin de procéder à l’émission anticipée de vos billets d’avion, notamment dans le cadre de promotions ou de billets à conditions restrictives, et pour éviter les surcharges carburant.

Frais de dossier applicables : 50 FS par dossier (100 FS sur les voyages à destination de l’Australie, inclus les visas ETA).
Des frais de dossier complémentaires pourront être facturés en cas de règlement par carte de crédit.
Toute inscription à moins de 15 jours de la date du départ entraîne un supplément de 50 FS par personne pour frais de dossier, ainsi que des frais d’envoi en chronopost.

Pour les voyages de dernière minute représentant un volume de travail conséquent en raison des délais à obtenir tous les éléments pour l’organisation du voyage, nous nous réservons la possibilité de facturer le devis (100 FS) et déduirons cette somme de la facture finale.

Tout dossier dont le solde ne sera pas réglé selon les conditions de votre facture, sera considéré comme annulé par le client, et supportera les frais d’annulation mentionnés plus bas.
Toute inscription individuelle entraînera la facturation du supplément chambre individuelle.

Nous ne pouvons être tenus pour responsables et le client ne peut prétendre à aucune indemnité en cas de changements intervenant postérieurement à la facturation, en particulier si ces modifications proviennent d’événements imprévus ou de circonstances impérieuses (climatiques, politiques, économiques) ou imputables aux transporteurs aériens.

Nous nous réservons le droit d’annuler un départ en groupe qui ne réunirait pas un nombre suffisant de participants, ou de substituer un moyen de transport à un autre, ou un bateau à un autre.

Dans ce dernier cas, si le bateau est d’une catégorie inférieure, nous rembourserons aux voyageurs le trop-perçu ; si le bateau est d’une catégorie supérieure, la différence sera facturée aux voyageurs.

Nos prix sont calculés sur un nombre de nuitées (et non de journées). Vous pourrez donc être privés de quelques heures de séjour à l’arrivée et au départ, soit en raison des horaires d’avion, soit en raison des usages de l’hôtellerie internationale en matière de mise à disposition des chambres, sans pour autant avoir droit à un dédommagement. L’heure normale de disponibilité des chambres est de 14h, elles doivent être libérées le matin à 10h.

Nous pouvons être amenés, sur demande expresse d’un client, à vendre des prestations non mentionnées dans notre production. L’acceptation du programme ne pourra donner lieu à indemnisation ultérieure étant donné que le client a été averti que le dit produit n’était pas sélectionné par nos soins.

MODIFICATION
Toute modification de la commande initiale sera considérée comme une annulation. Les frais forfaitaires sont de 120 FS par personne auxquels s’ajouteront les éventuelles pénalités de chaque transporteur et des fournisseurs concernés dans le dossier. Toute place abandonnée à l’aller ou au retour ne peut être remboursée, même dans le cas de report d’une date, le changement de vol entraîne le paiement intégral du passage, au tarif officiel.

PRESTATIONS À LA CARTE HORS VOYAGE À FORFAIT
Nous insistons auprès de notre clientèle que nous ne pouvons garantir une qualité d’exécution parfaite dans les cas où nous n’assurons pas une continuité de prestation du premier au dernier jour du voyage.

Nous ne pourrons être tenus pour responsables si nous n’arrivons pas à vous joindre pour vous informer d’une modification du programme réservé par notre agence. Un numéro de téléphone et un mail que vous consulterez de façon régulière au cours de votre voyage doivent nous être communiqués avant le départ. Dans ce cas, aucun remboursement n’est envisageable si vous ne nous laissez pas la possibilité de vous joindre au cours de votre voyage.

Par ailleurs nous vous conseillons vivement de réserver au minimum la nuit précédant un circuit, une croisière ou tout autre service. En effet, des retards de vols importants peuvent notamment empêcher d’embarquer pour le départ d’une croisière, ou ne pas vous permettre de prendre un vol intérieur qui aurait été réservé par vos soins, des conditions climatiques défavorables, ou tout autre événement... ce qui vous empêcherait de pouvoir réaliser le programme prévu.

Si du fait d’un changement de programme de notre prestation (horaire d’avion, retard de transport terrestre ou autres), vous deviez manquer tout ou partie des services que vous auriez réservé par vos propres moyens, nous ne pourrions être considérés comme responsables, et aucune indemnité ne pourra être accordée.

ANNULATION
Plus de 45 jours avant le départ, il sera retenu 200 FS par personne. De 44 à 20 jours avant le départ, il sera retenu 50% du montant total du voyage. De 19 à 8 jours, il sera retenu 75% du montant du voyage, toute annulation à moins de 8 jours de la date de départ ne donnera lieu à aucun remboursement.
Les frais de visas et autorisations de voyage, les frais de dossier ne sont pas remboursables. Tout voyage interrompu ou abrégé, ou toute prestation non consommée du fait du passager, pour quelque cause que ce soit, ne donne lieu à aucun remboursement. 

L’organisateur se réserve le droit de facturer en supplément les frais qu’il aurait eu à engager pour les réservations et annulations.

Cas spéciaux :
En cas de transport en vol charter, low-cost, (les vols charters et low-cost ne sont jamais remboursables), ou en cas de billets sur lignes régulières émis prématurément, ou de tarifs aériens promotionnels non modifiables, les retenues peuvent être plus importantes.

CONDITIONS SPECIALES CROISIERES ET SAFARIS
En cas d’annulation, sera appliqué le barème suivant : Plus de 121 jours avant le départ, 20% de la croisière plus 200 FS de frais de dossier par personne. De 120 à 91 jours, 50% de frais, de 90 à 61 jours avant le départ, 75% du montant total du voyage. Moins de 61 jours avant le départ, toute annulation ne donnera lieu à aucun remboursement. AAT SA agit en qualité d’intermédiaire entre le locataire et le propriétaire. En aucun cas la croisière ne peut être assimilée à un contrat de transport. Le propriétaire s’engage à armer le yacht en bon état de navigabilité et à assurer, le yacht et son équipage contre les risques de navigation et de port sans recours contre le participant. En aucun cas, il ne pourra être réclamé une quelconque indemnité pour un retard, ou même une annulation de la croisière, les journées perdues pourront être remplacées, ou remboursées au prorata. Après embarquement des passagers, en cas d’avarie qui ne serait pas du fait du participant, le propriétaire accordera le remplacement ou le remboursement des jours perdus, non comprises les 2 premières journées. Sont exclues de cette clause les avaries de machines autre que celles de propulsion. Le participant s’engage à supporter toute perte ou avarie qui serait de son fait. Le participant s’engage à n’embarquer aucune personne en plus de celles prévues, et aucune marchandise prohibée par la loi (armes, narcotiques.).

CONDITIONS SPÉCIALES
La Birmanie est soumise à un traitement particulier et nos prestataires  imposent le règlement total du voyage à 60 jours avant le départ. Sur cette destination les frais d’annulation s’appliqueront comme suit :
A compter de la date d’inscription jusqu’à 61 jours du départ il sera retenu 30% de frais d’annulation  et à partir de 60 jours avant le départ des frais de 100% du montant du voyage s’appliqueront.
Certains prestataires de services dont la liste ne peut être mentionnée ici ont des conditions d’annulation spécifiques qui se substituent à nos conditions de vente «classiques». Se référer à votre contrat de vente.

CONDITIONS PARTICULIERES POUR GROUPES
Vous voudrez bien vous reporter aux conditions particulières spécifiques mentionnées dans votre contrat groupes.

ANNULATION DU FAIT DE L’ORGANISATEUR
Le client ne pourra prétendre à aucune indemnité si l’annulation du voyage est imposée par des circonstances de force majeure ou pour des raisons tenant à la sécurité des voyageurs. De même, le client ne pourra prétendre à aucune indemnité si l’annulation du voyage intervient pour insuffisance du nombre de participants à 21 jours du départ et au-delà.

TRANSPORT AERIEN
La responsabilité des compagnies aériennes participant aux voyages présentés dans le contrat, ainsi que celle des représentants, agents ou employés de celles-ci est limitée en cas de dommages, plaintes ou réclamations de toute nature, au transport aérien des passagers et de leurs bagages exclusivement, comme précisé dans leurs conditions de transport. le billet de passage constituera le seul contrat entre ces dernières et le client. Celui-ci est responsable de son titre de transport, et de ce fait nous déclinons toute responsabilité s’il venait à le perdre. AAT SA ne saurait voir sa responsabilité se substituer à celle des transporteurs suisses ou étrangers assurant les transports de passagers. Nous nous réservons le droit de substituer in extremis, suite à des problèmes de remplissage, de sécurité, de météorologie et autres cas de force majeure, un acheminement charter par vol régulier, ou le contraire, à destination du même pays, aux mêmes dates, sans que ceci soit considéré comme une rupture de contrat entraînant un dédommagement. Tout retard de vol, ou changement d’horaire imposés par la compagnie aérienne ne pourra entraîner aucune indemnisation. La franchise bagages est généralement de 15 kg sur vols «charters» et de 20 kg sur vols réguliers.
Les compagnies aériennes mentionnées sur votre contrat sont autorisées par les autorités sur notre territoire.
L’accès à la liste des compagnies aériennes interdites se fait sur le site suivant : http://www.bazl.admin.ch/themen/fluggesellschaften/index.html?lang=fr

LES PRÉ ET POST-ACHEMINEMENT  
Les pré-acheminements et les post acheminements pris à la seule initiative du client relèvent en tout état de cause de sa responsabilité exclusive. Nous ne pourrons être tenus pour responsables de leur non-exécution et de la non-présentation  du passager au départ de son vol international pour quelque raison que ce soit. Tout défaut d’enregistrement ne donnera lieu à aucun remboursement du voyage par nos services. Nous conseillons vivement à nos clients d’acheter des prestations modifiables et remboursables (vols, hôtels) et de prévoir une marge de sécurité en cas de retard pour raisons météorologiques, ou autres. De même et notamment pour les vols charter au départ de France, un changement d’aéroport peut se produire à Paris avec un départ de Paris Charles de Gaulle et un retour sur Paris Orly. Nous ne pourrons être tenus pour responsables des frais engendrés.

ASSURANCES
Aucune assurance n’est incluse dans nos tarifs. Même si vous estimez être couvert par une assurance assistance-rapatriement personnelle dans le cadre des garanties de votre carte bancaire, ou assurance privée, nous vous recommandons vivement de souscrire une assurance.
L’assurance doit être impérativement souscrite au moment de l’inscription. Les conditions des garanties sont précisées sur les dépliants fournis par les assureurs toujours à disposition, sur simple demande, auprès de l’organisateur.

Nous pouvons vous proposer une formule ponctuelle pour la durée de votre voyage ou bien une assurance annuelle qui vous couvrira pour 1 an à compter de la date de souscription. Celle-ci est souvent plus avantageuse. Cependant elle est tacitement reconduite pour 1 an - elle peut être résiliée moyennant un délai de préavis de 3 mois.

L’Assurance voyage : Pour votre sécurité maximum, avant, pendant et après votre séjour. Garanties communes aux formules ponctuelles et annuelles.
- Assurance annulation. Prise en charge complète des frais avant le départ en cas de : Maladie, accident, décès et grossesse; Graves dommages matériels aux biens à domicile; Retard ou indisponibilité des moyens de transports durant le voyage aller; Dangers sur le lieu de destination; Grèves et catastrophes naturelles; Chômage ou reprise du travail
- Assistance-Rapatriement : Organisation de et prise en charge illimitée en cas de transport au centre hospitalier le plus proche adapté à l’état de santé de l’assuré; Rapatriement au centre hospitalier ou à domicile avec ou sans accompagnement médical; Rapatriement du corps en cas de décès; Retour dû à une interruption de voyage d’un accompagnateur ou d’un membre de la famille; Retour prématuré dû à une maladie, un accident ou au décès d’un proche survenu au domicile; Retour dû à des troubles, catastrophes naturelles, grèves; Suites d’un vol de documents; Remboursement des dépenses pour la partie du voyage non utilisée.
- Frais de recherches ou de secours
- Retard de vol

Une versions «Plus» vous permet de bénéficier principalement de prestations supplémentaires.

Les informations détaillées vous seront fournies sur demande et peuvent être consultées sur notre site internet.

CESSION DU CONTRAT
Le cédant doit impérativement informer l’agence par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 7 jours avant le début du voyage (30 jours avant pour une croisière), en indiquant précisément le nom du cessionnaire, et le nom du remplaçant, et en justifiant que ceux-ci remplissent les mêmes conditions que lui. Cette cession entraîne les frais suivants : jusqu’à 30 jours avant le départ, 100 FS, de 30 à 7 jours du départ, 200 FS par personne. Si le billet est émis, il ne sera ni échangeable, ni remboursable, par les compagnies aériennes et le contrat de voyage ne pourra donc être cédé.
En cas de cession de contrat, le cédant et/ou le cessionnaire sont préalablement tenus d’acquitter les frais qui en résultent. Lorsque ces frais excèdent les montants affichés dans le point de vente et ceux mentionnés dans les documents contractuels, les pièces justificatives seront fournies.

OBLIGATION EN CAS DE SINISTRE
Vous devez déclarer tout accident, maladie ou décès vous obligeant à annuler votre voyage ou location DANS LES CINQ JOURS après en avoir eu connaissance, par lettre recommandée, avec envoi d’un certificat médical précisant l’origine, la nature ainsi que la gravité de la maladie ou de l’accident, ainsi que les conséquences prévisibles et, en cas de décès, d’un certificat ou de la fiche d’état civil. L’assuré ou ses ayants droit s’engagent à fournir tous renseignements ou documents désirés sur le sinistre. En outre, pour la garantie, l’assuré devra, sous peine de déchéance et sauf opposition justifiée, permettre l’accès au dossier au médecin contrôleur de la compagnie.

RECLAMATION-SERVICE APRES VENTE
Lorsque vous constatez qu’une prestation ne correspond pas au contrat, et afin de ne pas en subir les conséquences pour la suite de votre voyage, veuillez prendre contact en urgence avec notre représentant local. Nous demandons à nos clients qui ont des observations à faire sur le déroulement de leur voyage de nous les transmettre dès leur retour.

FORMALITES
L’agence de voyages informe le client des diverses modalités administratives et/ou sanitaires nécessaires à l’exécution du voyage (carte d’identité, passeport, visa, certificat de vaccination.). Leur accomplissement et les frais en résultant incombent au seul client. Les mineurs devront être munis d’un passeport individuel. Il convient à chaque client de le vérifier lors de son inscription.
Nous vous invitons à consulter le site http://www.eda.admin.ch/eda/fr/home/travad/travel.html qui vous donnera tous les éléments d’information sur le pays visité (entrée/séjour, sécurité transports...).
Le transit ou séjour par les Etats Unis pour un voyage ne dépassant pas 90 jours est soumis à une autorisation électronique (ESTA).
Les passagers doivent  se rendre sur le site:
https://esta.cbp.dhs.gov/esta/ pour effectuer cette démarche obligatoire.
L’embarquement sera refusé si ce formulaire n’est pas présenté.

Ces informations s’adressent aux passagers de nationalité Suisse. Les passagers de nationalité autre doivent se renseigner auprès de leur ambassade ou consulat pour les démarches à accomplir pour respecter les formalités  administratives et sanitaires requises selon chaque pays visité. Il est vivement recommandé de vérifier lors de l’inscription les formalités requises afin d’avoir le temps nécessaire pour s’acquitter des démarches. Aucun remboursement ne sera accordé en cas de manquement à ces obligations.

DEFAUT D’ENREGISTREMENT
AAT SA ne peut être tenue pour responsable du défaut d’enregistrement des clients au lieu de départ du voyage aérien à forfait occasionné par un retard de pré-acheminement, ou lorsque le participant présente des documents d’identification et/ou sanitaires périmés ou incomplets (passeport, carte d’identité, visa, certificat de vaccination.) nécessaires à la réalisation de son voyage. En cas de défaut d’enregistrement du client au lieu de départ du voyage aérien, il sera retenu 100 % du montant du voyage.

AVERTISSEMENT
Nombreuses sont les destinations éloignées de toutes facilités de la vie moderne, d’accès difficile, et rarement visitées par les touristes, avec pour conséquences des moyens d’accès parfois différents et nombreux. Nous remercions par avance nos clients d’accepter avec le sourire les inconvénients mineurs pouvant découler de cette situation, et la petite part d’aventure qui peut pimenter les voyages hors des sentiers battus.

ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE
AAT SA a souscrit une assurance Responsabilité Civile Professionnelle auprès de Axa-Winterthur.

GARANTIE DE VOYAGE
Notre entreprise est affiliée au Fonds de garantie de la branche suisse du voyage. A ce titre, elle garantit les montants que vous avez versés à la réservation de votre voyage à forfait ainsi que votre rapatriement. Plus amples informations auprès de votre agence de voyages ou sur www.garantiefonds.ch.

Partez bien assurés !

Il est essentiel de partir l’esprit tranquille en ayant une bonne assurance.

L’assurance annulation/assistance/rapatriement est obligatoire en Suisse. Si vous n’êtes pas couvert pour une assurance, nous nous ferons un plaisir de vous proposer une couverture adaptée avec notre partenaire Elvia/Mondial Assistance.

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